Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TANT QU'IL Y AURA DES ANGES
CREATION GRAPHIQUE ET TEXTILE (SARL)

Numéro de dépôt :
1668614
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2001
TANT QU\'IL Y AURA DES ANGES de CREATION GRAPHIQUE ET TEXTILE

Présentation de la marque TANT QU'IL Y AURA DES ANGES

Déposée le 30 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION GRAPHIQUE ET TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TANT QU'IL Y AURA DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION GRAPHIQUE ET TEXTILE domicilié(e) 139 Bd Magenta, 75010 PARIS - France.

La marque TANT QU'IL Y AURA DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANT QU'IL Y AURA DES ANGES est expirée depuis le 30 mai 2001.

CREATION GRAPHIQUE ET TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : LES GAMINOUS , LES GAMINOUS PARIS , GAMINOUS PARIS


CREATION GRAPHIQUE ET TEXTILE (SARL) - 139 Bd Magenta, 75010 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 20 janvier 1997 - Gage constitué n°231353 - Publication au BOPI 1997-01-20

Inscription le 20 janvier 1997 - Gage constitué n°231352 - Publication au BOPI 1997-01-20

Inscription le 4 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207022 - Publication au BOPI 1996-10-04

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